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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING
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SILLESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SILLESS
SPC MANUFACTURING, SAS

Numéro de dépôt :
97687732
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2027

Présentation de la marque SILLESS

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING domicilié(e) Parc d'activités de Sermenaz, 104 rue de Lisbonne - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque SILLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILLESS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

SPC MANUFACTURING a également déposé les autres marques suivantes : MALYPASS , SPC FRANCE , FLOTEST , FLOTEST , SPC , MALYPAS


SPC MANUFACTURING, SAS - Parc d'activités de Sermenaz, 104 rue de Lisbonne - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 954504742


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Inscription le 1 février 2007 - Changement de nature juridique n°448545 - Publication au BOPI 2007-02-01

Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333260 - Publication au BOPI 2007-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2017 n°2663244 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-02

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